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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 1048
Versions de la disposition

Texte intégral
1048.(Abrogé : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.).
2009, R.V.Q. 1400, a. 1048; 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.
1048.Le plan d’aménagement d’ensemble doit :
1°favoriser la préservation et la mise en valeur du couvert arboricole;
2°favoriser la réduction des superficies imperméables existantes de manière à favoriser un drainage naturel et à accroître le couvert végétal.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1048.
1048.Le plan d’aménagement d’ensemble doit :
1°favoriser la préservation et la mise en valeur du couvert arboricole;
2°favoriser la réduction des superficies imperméables existantes de manière à favoriser un drainage naturel et à accroître le couvert végétal.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1048.
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